Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H GAULAIN
LES CAVES DU CLOSEAU

Numéro de dépôt :
1106760
Date de dépôt :
05/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon-sur-Saône

Présentation de la marque H GAULAIN

Déposée le 5 septembre 1979 par LES CAVES DU CLOSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon-sur-Saône), la marque française « H GAULAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES CAVES DU CLOSEAU domicilié(e) (S.A.R.L.) rue du Closeau à MERCUREY - 71640 GIVRY. - France.

La marque H GAULAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque H GAULAIN est expirée depuis le 5 septembre 1989.

LES CAVES DU CLOSEAU a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGIER , BOURGANDEAUX , J DESCOMBINS , A SORLIN , LES CAVES DU CLOSEAU , P. FOURCHEROT , LES CAVES DU CLOSEAU , LES CAVES DU CLOSEAU , CUVEE JEANDES , A.C.V.S. AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX


LES CAVES DU CLOSEAU - (S.A.R.L.) rue du Closeau à MERCUREY - 71640 GIVRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Vins